Mis à jour le 19/03/24
Agenda des manifestations Agenda des manifestations Prévisions météo sur 10 jours Prévisions météo sur 15 jours Numéros d'urgence Numéros d'urgence Plan de la commune Plan de la commune
Démarches administratives Démarches administratives Formulaires en ligne Formulaires en ligne Délibérations du conseil municipal Délibérations du conseil municipal Marchés publics Marchés publics
Page Facebook de la ville d'Escaudœuvres Page Facebook de la ville d'Escaudœuvres

Mentions légales

Éditeur :
Ville d'Escaudœuvres
221 rue Jean JAURÈS 59161 ESCAUDŒUVRES - Téléphone 03 27 72 70 70 - Fax 03 27 72 70 92

Directeur de la publication : M. Thierry BOUTEMAN, maire d'Escaudœuvres.

Conception, programmation et graphisme : M. Raphaël WIART, service informatique de la mairie d'Escaudœuvres.

Hébergement : Ce site est hébergé par Domaine-Achat.

Textes : MM. Gérard DOMISE-PAGNEN et Raphaël WIART.

Photographies : Mairie d'Escaudœuvres.

Plan de la ville : Les informations disponibles sur le plan officiel de la ville d'Escaudœuvres et sur le plan interactif de la ville, extrait du site Google Maps, sont fournies à titre indicatif. Elles n'ont pas, elles-mêmes, de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la ville d'Escaudœuvres.

Prévisions météo : Les prévisions météo sont extraites des sites The Weather Chanel et MétéoCity. Les informations sont automatiquement mises à jour par ce biais.

Droits d'auteur :

  • La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos et images composant ce portail sont la propriété de la ville d'Escaudœuvres. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la ville d'Escaudœuvres.
  • Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
  • L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la ville d'Escaudœuvres est régie par le droit français.

Liens hypertextes :

  • Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la ville d'Escaudœuvres.
  • Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La ville d'Escaudœuvres décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Traitement des données personnelles : Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la ville d'Escaudœuvres.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, loi dite “Informatique et Libertés” relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :

Ville d'Escaudœuvres
Service informatique
221 rue Jean JAURÈS 59161 ESCAUDŒUVRES

Page modifiée le mercredi 28 février 2024 à 10h59
 
© 2007-2024 Service informatique de la mairie d'Escaudœuvres