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Bienvenue sur le site d'Escaudœuvres !

Projet de réhabilitation et d'extension de l'école Jean LEBAS

La commune d'Escaudœuvres lance une consultation pour les missions géomètre, amiante-plomb et géotechnique, en vue de la réhabilitation et de l'extension du groupe scolaire Jean LEBAS.

Cahiers des clauses techniques particulières :

CCTP - Mission géomètre - École Jean LEBAS 2018
Mission géomètre
CCTP - Mission amiante-plomb - École Jean LEBAS 2018
Mission amiante-plomb
CCTP - Mission géotechnique - École Jean LEBAS 2018
Mission géotechnique

La date limite d'envoi des propositions est fixée au jeudi 18 octobre 2018 à 12h00. Elles doivent être envoyées par voie postale portant la mention adéquate :

  • "Consultation / mission géomètre / réhabilitation et extension du groupe scolaire Jean Lebas"
  • "Consultation / mission amiante-plomb / réhabilitation et extension du groupe scolaire Jean Lebas"
  • "Consultation / mission géotechnique / réhabilitation et extension du groupe scolaire Jean Lebas"

Les offres peuvent être envoyées par voie électronique à l'adresse :

Pour tout renseignement concernant cette consultation (visite du site…), vous pouvez contacter M. Stéphane TRIBOU, responsable du service technique, au 03.27.72.70.70 à partir du jeudi 20 septembre 2018. Les offres reçues seront examinées par la commission municipale d’appel d’offres durant la fin du mois d’octobre 2018.

Derniers bulletins municipaux

"Flash Infos" n° 63 "Flash Infos" n° 63
Bulletin de la médiathèque n° 91
Bulletin de la médiathèque n° 91
Septembre et octobre 2018
 
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Restauration scolaire et périscolaire

Menus de septembre 2018
Menus de septembre 2018
Menus d'octobre 2018
Menus d'octobre 2018

Prochaines manifestations sur Escaudœuvres

Inscriptions pour l'accueil de loisirs des vacances de toussaint
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4e congrès européen de généalogie et d'histoire locale "Scaldobrésia 2018"
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Voyage à Calvi
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Exposition sur Joseph ENGLING
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Animal's-Escaut
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Dégustation-spectacle : "Éloge de la bière"
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Exposition-vente : "Le plaisir de faire soi-même"
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3e grand prix d'Escaudœuvres
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Concours de belote
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Repas dansant "années 80"
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Atelier : "Viens créer ta sorcière à bonbons !"
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Grand Prix de pétanque de la ville d'Escaudœuvres (1re manche)
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Brocante en salle
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Loto
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Voyage en Pologne
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Arrêtés municipaux temporaires

Arrêté préfectoral réglementant les usages de l'eau pour l'été 2018
Réglementation des usages
de l'eau pour l'été 2018
Arrêté municipal portant autorisation d'ouverture de l'hypermarché Auchan, ses commerces et sa galerie marchande pour l'année 2018
Autorisation d'ouverture
de l'hypermarché Auchan,
ses commerces et sa galerie marchande pour l'année 2018
Arrêté municipal portant autorisation d'ouverture du garage Claude DELEAU pour l'année 2018
Autorisation d'ouverture
du garage Claude DELEAU
pour l'année 2018

Arrêté municipal relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales
Utilisation du domaine public
communal à des fins
commerciales

Arrêté municipal portant autorisation d'exécution de travaux rue Victor HUGO du 18 juin au 18 novembre 2018
Autorisation d'exécution
de travaux rue Victor HUGO
du 18 juin au 18 novembre 2018

Arrêté municipal portant restriction de circulation rue Jean JAURÈS du 16 juillet au 30 septembre 2018
Restriction de circulation
rue Jean JAURÈS
du 16 juillet au 30 sept. 2018

Arrêté municipal portant restriction de circulation rue Jean JAURÈS du 13 août au 30 novembre 2018
Restriction de circulation
rue Jean JAURÈS
du 13 août au 30 novembre 2018

Arrêté municipal portant restriction de circulation rue Jean JAURÈS du 3 au 21 septembre 2018
Restriction de circulation
rue Jean JAURÈS
du 3 au 21 septembre 2018

Arrêté municipal portant autorisation de travaux rue Anatole FRANCE du 15 septembre au 15 octobre 2018
Autorisation de travaux
rue Anatole FRANCE
du 15 sept. au 15 octobre 2018

Arrêtés municipaux permanents

Arrêté municipal réglementant l'accès et les abords de l'étang communal
Réglementation de l'accès
et des abords
de l'étang communal
Arrêté municipal réglementant les nuisances sonores
Réglementation
des nuisances sonores
Arrêté municipal portant réglementation de circulation rue de Bouchain durant les périodes scolaires
Réglementation de circulation
rue de Bouchain
durant les périodes scolaires

Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
Interdiction de consommation
d'alcool sur la voie publique

Arrêté municipal portant interdiction de la circulation et du regrouppement de mineurs dans la partie urbanisée du territoire communal
Interdiction de la circulation
et du regrouppement de mineurs
dans la partie urbanisée
du territoire communal

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation par la mise en place et la suppression de panneaux "stop" sur la voie communale dénommée rue d'en Bas
Réglementation
de la circulation par la mise
en place et la suppression
de panneaux "stop"
sur la voie communale
dénommée rue d'en Bas

Arrêté municipal modificatif règlementant la circulation rue de Bouchain
Modificatif règlementant
la circulation rue de Bouchain

Arrêté municipal portant réglementation d'occupation du domaine public par les commerces sédentaires
Réglementation d'occupation
du domaine public
par les commerces sédentaires

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation par la mise en place d'un panneau "stop" rue du 11 Novembre
Réglementation
de la circulation par la mise
en place d'un panneau "stop"
rue du 11 Novembre

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation par la mise en place d'un panneau "stop" rue du 11 Novembre (modifié)
Réglementation
de la circulation par la mise
en place d'un panneau "stop"
rue du 11 Novembre (modifié)

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation rue du 11 Novembre
Réglementation
de la circulation
rue du 11 Novembre

Arrêté municipal instaurant une zone de limitation de vitesse aux abord de l'école Suzanne LANOY
Zone de limitation
de vitesse aux abord
de l'école Suzanne LANOY

Arrêté municipal portant modification des limites de l'agglomération d'Escaudœuvres sur la RD 630
Modification des limites
de l'agglomération
d'Escaudœuvres sur la RD 630
   

Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E.)

La T.L.P.E. a été instituée par l'article 171 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie et s’inscrit dans le cadre du Grenelle de l’environnement, son objectif étant de lutter contre la pollution visuelle dans les communes et agglomérations.

Supports publicitaires taxés

La T.L.P.E. est due sur les supports existant au 1er janvier de l'année d'imposition.

La taxe s'applique à tous les supports publicitaires fixes, extérieurs, visibles d'une voie publique, suivants :

  • Enseignes : Toute inscription, forme ou image apposées sur un immeuble ou installées sur un terrain, dépendances comprises, et relatives à une activité qui s’y exerce.
  • Pré-enseignes : Toute inscription, forme ou image indiquant la proximité d'un immeuble où s'exerce une activité.
  • Dispositifs publicitaires : Tout support susceptible de contenir une publicité, comme les panneaux publicitaires par exemple. À savoir : si le support publicitaire est créé après le 1er janvier, la taxe est due à partir du mois suivant celui de sa création. S'il est supprimé en cours d'année, la taxe n'est pas due pour les mois postérieurs à sa suppression.

Exonérations

Sont exonérés de la taxe les supports suivants :

  • Affichage de publicités non commerciales.
  • Dispositifs concernant des spectacles (affiche de film ou de pièce de théâtre).
  • Supports prescrits par une disposition légale ou réglementaire (croix de pharmacie, par exemple) ou imposés par une convention signée avec l'État.
  • Localisation de professions réglementées (plaques de notaires, de médecins, etc.).
  • Panneaux de signalisation directionnelle relatifs à une activité ou à un service proposé (aucun logo ou marque rappelant l’enseigne ne doit être apposé sur ces supports).
  • Panneaux d'information ou parties de supports dédiées aux horaires, aux tarifs ou aux moyens de paiement de l'activité exercée (pour les tarifs à condition que la superficie cumulée du support ne dépasse pas 1 m²).

Déclaration

L'exploitant du support publicitaire, redevable de la taxe, doit effectuer une déclaration annuelle auprès de la mairie ou de l'É.P.C.I. :

  • avant le 1er mars de l'année d'imposition pour les supports qui existaient au 1er janvier ;
  • dans les 2 mois suivant la création ou la suppression des dispositifs.

La déclaration comprend notamment la superficie, la nature, le nombre et la date de création ou de suppression de chaque support publicitaire.

Vous pouvez télécharger ci-dessous le cerfa pour la déclaration initiale ou complémentaire en cas de création ou suppression, ainsi que la notice d’information relative à ce formulaire.

Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E.) (Cerfa n° 15702*01)
Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E.)
(Cerfa n° 15702*01)
Notice d'information relative au formulaire Cerfa n° 52156*01
Notice d'information relative au formulaire
Cerfa n° 52156*01

Une contravention de 4e classe (750 €) s'applique en cas de non-déclaration, de déclaration hors délai, ou de déclaration inexacte ou incomplète. Chaque support donne lieu à une infraction distincte. En cas d'omission ou d'inexactitude dans la déclaration, le maire ou l'É.P.C.I. peut mettre en demeure l'exploitant de la mettre en conformité ; celui-ci dispose de 30 jours pour faire valoir ses arguments. En cas d'absence de déclaration, l'exploitant est mis en demeure de la produire dans les 30 jours. À défaut, un avis de taxation d'office lui est envoyé, avec un nouveau délai de 30 jours pour faire valoir ses observations. La taxe est payable à partir du 1er septembre de l'année d'imposition.

Escaudœuvres rend hommage aux Poilus

Dans le cadre du centenaire de la Première Guerre mondiale, la ville d'Escaudœuvres a souhaité rendre hommage aux Poilus à travers une vidéo, à la mémoire de la Madelon, réalisé avec les élèves de la section cinéma audio-visuel du lycée Paul-Duez de Cambrai. Ont participé à ce film : l'harmonie municipale, la chorale Paroles en l'air, les associations militaires, la paroisse et le Souvenir français.

Escaudœuvres rend hommage aux Poilus
Youtube http://youtu.be/KkKjYOEZt4g
   
DailyMotion http://dai.ly/x27q9l2
   

Pour compléter ce devoir de mémoire, la municipalité d'Escaudœuvres a décidé en 2017 d'inscrire sur le monument au morts les noms de 11 militaires et de 5 victimes civiles qui n'apparaissent pas dessus. Une cérémonie officielle a été organisée lors de la commémoration de l'Armistice le 11 novembre 2017.

Ces "oubliés" de l'Histoire sont :

  • Militaires :
    • Lucien BASSE
    • Oscar BONNEZ
    • Henri FAILLE
    • Charles FOVET
    • Louis FOURET
    • Charles HAINAUT
    • Oscar HAINAUT
    • Henri HUBLET
    • Jules LEDIEU
    • Ernest MARÉCHAL
    • Auguste VANHAESBROUCK
  • Civils :
    • Marguerite BELGRAND-FLEURIAIS
    • Angélique CACHERA
    • François DOMISE
    • André DURET
    • Victor RAMETTE
Page modifiée le jeudi 20 septembre 2018 à 2h52
 
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